Documents constitutifs
Les règlements et la constitution de l’Association sont spécifiques aux membres de l’ANBMTà la gouvernance globale et aux opérations quotidiennes. Ils établissent les principales caractéristiques de l’Association, décrivent son fonctionnement et énoncent les droits et devoirs des membres. Les dispositions des règlements de l’ANBMT contiennent les politiques, pouvoirs et procédures relatifs à la gouvernance d’entreprise de l’Association. Les règlements et la constitution énoncent le fonctionnement de l’Association en tant qu’organisme sans but lucratif, y compris l’information relative aux rôles des administrateurs, ainsi qu’aux exigences en matière d’élection et de quorum.